MAYENNE — organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Assurer, conformement aux dispositions legislatives et reglemen- taires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente, notamment la

asumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Se livrer à toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Réaliser toutes les activités parascolaires tel que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux et toute activité en lien avec son objet principal Passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales et autres organismes

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente et notamment leurgestion

assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fonde par l'autorite canonique competente ; pourra realiser toutes les activites parascolaires et pourra acquerir tous les biens necessaires

Organiser le fonctionnement materiel de l'ecole catholique d'argentre et le perfectionnement des maitres de l'enseignement catholique ;acquerir ou prendre en location des immeubles....

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Assurer l'entretien des ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente notamment la gestion de l'ecole maternelle et primaire Notre Dame de Pontmain à La Baconnière

ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE

Organisation ,fonctionnement materiel,remuneration des maitres des ecoles catholiques et specialement de l'ecole catholique de bazougers ainsi que l'organisation,l'entretien et le develop- pement de toutes activites postscolaires et sportives

ASSURER LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CARHOLIQUES RECONNUS COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE ET NOTAMMMENT LEUR GESTION

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

Assurer la gestion de l'etablissement scolaire primaire du bourg- neuf la foret ainsi que la gestion de tout ce qui de pres ou de loin se rapporte a l'education et a l'enseignement

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente et notamment leurgestion.

assurer la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente et notamment leur gestion

organisation fonctionnement materiel remuneration des maitres des ecoles libres et specialement des ecoles catholiques de Chailland

Fondation et entretien de l'école catholique, gestion de l'établissement scolaire primaire et de tout ce qui se rapporte à l'éducation et à l'enseignement

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Se livrer à toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toute leurs formes. Réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauraton, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal

Assurer la fondation ,l'entretien et la gestion d'ecoles catholi- ques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente

élaborer et mettre en œuvre des programmes d'expérimentation et de transfert de technologie intéressant tous les domaines de l'informatique, notamment sous l'aspect informatique et temps réel, et des systèmes et réseaux de communication ; l'association aura à ce titre mission de détecter les besoins d'innovation dans les entreprises et d'identifier les ressources disponibles ou à créer dans les centres de recherche publics ou privés ; de rendre tous services, en particulier auprès des pme-pmi, en matière de : information et diffusion relatives aux thèmes objets de l'association, veille technologique pour le compte de ses membres, formation des ingénieurs, cadre et techniciens dans les domaines concernés, conseils, contrôles, mesures, expertises et audits dans les domaines concernés, réalisation de projets d'études et de recherches pour les besoins des entreprises ; prendre des participations dans des sociétés commerciales, industrielles et artisanales innovantes avec lesquelles elle collabore, ces prises de participations s'effectuant dans le prolongement des projets de r&d que réalise l'association ou dans la perspective de ceux-ci ; et, d'une manière générale, effectuer toutes opérations concernant directement ou indirectement la réalisation de son objet social et utiles à la poursuite de ses objectifs tels que définis par les présents statuts ou à la conduite des actions et projets d'étude et de recherche qui lui sont confiés ;

dans le respect du droit français, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part , d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité caninique compétente; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation, y compris la formation en apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'ogec peut passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet; l'ogec peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

mise en oeuvre et gestion d'un centre de formation initiale et continue, au niveau regional, nationale et de la communaute europeenne

ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT- SE LIVRER Â TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT Â L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEUR FORMES

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute acti

assumer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente. Se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. A cette fin, pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal. Passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

ASSURER L'ENTRETIEN DU COLLEGE CATHOLIQUE ST JOSEPH DE COSSE LE VIVIEN AUNSI QUE LA GESTION QUI SE RAPPORTE Â L'EDUCATION ET A L'ENSEIGNEMENT

assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation, la culture sous toutes leurs formes.Elle porra réaliser toutes les activités toutes les activités parascolaires, telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelqu

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition des locaux et, d'une manière générale, se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal ; passer des conventions avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

a pour but la gestion des établissements d'enseignement catholique

éducation pOPULAIRE EN MILIEU RURAL ET PLUS PARTICULIèREMENT L'APPRENTISSAGE AGRICOLE DES JEUNES GENS

ORGANISATION, FONCTIONNEMENT MATERIEL, REMUNERATION DES MAITRES DES ECOLES LIBRES ET SPECIALEMENT DEES ECOLES CATHOLIQUES DE CRAON

l’organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l’enseignement catholique , des accords conclus en son sein d’autre part, d’assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente ; l’ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’ogec peut passer convention avec l’état, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière général se livrer à tout activité de quelques

Assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglemen- taires, la fondation et l'entretien de l'ecole catholique d'en- trammes notamment la gestion de l'etablissement scolaire primaire.

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toutes les activités directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit ; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

Respect des accords conclus au sein de l'enseignement catholique et assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. Réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information. Représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers. Etudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, et à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille. Permettre une entraide muituelle des familles de l'établissement. Participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun. Apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique ; se livrer à toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux et se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de que

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique. Livrer toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture. réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition des locaux. Passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourrant à son objet. Acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente et se livrer a toute activite se rapportant directement ou indirectement a l'education

ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES - SE LIVRER Â TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT Â L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES

ASSURER LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE ET NOTAMMENT LEUR GESTION

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique conclus en son sein d'autre part. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. A cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal. Elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet. Elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES ECOLES PRIVEES DE SAINT POIX ET LAUBRIèRES; ASSURER LA COORDINATION ENTRE LES ASSOCIATIONS ADHERENTES ; AIDER LES ADHERENTS ET LES REPRESENTER EN TOUTES INSTANCES ET ACTIONS ADMINISTRATIVES, JURIDIQUES FINANCIèRES

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente et notamment leurgestion.

Enseignement initial et formation continue.

dans le respect du droit français d'une prt, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre prt, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente

de fédérer et d'animer des organismes de gestion d'établissements catholiques d'enseignement ; à cet effet l'union pourra assurer la coordination entre les organismes de gestion adhérents, leur apporter une assistance dans la réalisation de leur objet commun et les représenter dans les domaines de sa compétence, auprès des pouvoirs publics à l'échelon départemental/régional et des instances de l'enseignement catholique

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente, et notamment leur gestion.

Assurer la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente et notamment leur gestion

activités se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation y compris la formation en apprentissage, et la culture sous toutes leurs formes, d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

mettre a la disposition des familles des etablissements libres d'instruction et d'education a l'usage de leurs enfants ou pupilles par la prise a bail, l'acquisition, l'occupation de tous locaux terrains et immeubles quelconques répondant à cet objet et d'en assumer, sous sa responsabilité, l'administration

assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires la fondation et l'entretien du cours sainte Thérèse, reconnu comme tel par l'autorite canonique competente notamment sa gestion

assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglemen- taires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente, notamment la

favoriser la communication et les echanges professionnels entre les personnels de gestion des etablissements publics de second degre de la mayenne.

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Elle pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducartion, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergenement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toutes activité d

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondé par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit

respect du droit françois d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords coclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes. A cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles q

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s) ; exercer conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; contribuer à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; êtrel'employeur des personnels de droit privé » et se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; passer convention avec l'etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ;

gérer les écoles Saint Anne et Saint Joesph

assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. A cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de

Assurer la gestion de l'ecole maternelle du sacre-coeur et l'ecole primaire et secondaire de saint joseph ; l'association assume ses obligations d'ordre administratif

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes activités parascolaires tel que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition des locaux ; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales et tout organisme concourant à son objet

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Livrer toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture. Réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise a disposition de locaux et à toute activité de quelque nature que se soit en lien avec son objet. Passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales.

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

Organisation, fonctionnement materiel, remuneration des maitres des ecoles libres et specialement des ecoles catholiques de montsurs.

assurer la fondation et l'entretien de l'ecole catholique de Nuillé sur Vicoin reconnue comme telle par l'autorite canonique competente et notamment sa gestion

ORGANISER LE FONCTIONNEMENT MATERIEL DE L'ECOLE CATHOLIQUE D'ORIGNE

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. A cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal. Elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet. Elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance.

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux

ASSURER LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, ET NOTAMMENT LEUR GESTION

l’organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l’enseignement catholique , des accords conclus en son sein d’autre part, d’assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente ; l’ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’ogec peut passer convention avec l’état, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

donner aux familles qui en sont membres les moyens d'exercer leurs droits et d'assumer leurs responsabilités, notamment en ce qui concerne l'éducation, l'orientation et la formation professionnelle, générale, morale et sociale des enfants fréquentant la Maison Familiale Rurale ; assumer la création, la gestion et la responsabilité légale, morale et financière de la Maison Familiale Rurale ; participer à l'animation et au développement du milieu dans lequel est implanté la Maison Familiale Rurale et assurer toutes activités d'éducation populaire, de formation des adultes ainsi que toutes actions à caractère éducatif, social ou familial

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

organisation, fonctionnement materiel, remuneration des maitres des ecoles libres et specialement de l'ecole catholique de Sainte Gemmes le Robert

Respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique d'autre part, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, se livrer à toutes activité ; peut passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ;

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, et notamment leur gesion

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, et notamment leur gestion

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'OGEC peut passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Organisation, fonctionnement matériel, rérmunération des maitres des écoles libres et spécialement des écoles catholiques de Saint Pierre la Cour

Assurer la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente et notamment leur gestion

assurer la fondation et l'entretien de l'ecole primaire et maternelle de saint-saturnin du limet et tout ce qui, de près ou de loin, se rapporte â l'education et l'enseignement

assurer conformement aux dispositions legislatives et reglementai-res la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

ASSURER LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORIE CANONIQUE COMPETENTE ET NOTAMMENT LEUR GESTION

ASSURER LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES ET LEUR GESTION

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. Elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal. Elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet. Elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son projet ou en avoir la jouissance

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; se livrer à toute activité se rapportant à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux ; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente