ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DU RPI SIMPLE/MARIGNE-PEUTON

Active Marigné-Peuton 1948-07-05
M

Mission

respect du droit françois d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords coclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes. A cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles q

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marigné-Peuton (53200)

Associations de Marigné-Peuton

Siège INSEE

53200 MARIGNE-PEUTON

Contact

#

Identifiants

RNA
W531000586
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
310923321
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0531000277
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 531S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr