OGEC DE L'ÉCOLE SAINTE MARIE DE SAINTE SUZANNE

Active Sainte-Suzanne 1948-11-08
M

Mission

assurer conformement aux dispositions legislatives et reglementai-res la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente et notamment leur gestion

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Coëvrons
@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Suzanne (53270)

Associations de Sainte-Suzanne-et-Chammes

Contact

#

Identifiants

RNA
W532001441
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0532000799
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 532P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr