OGEC DE L'ÉCOLE NOTRE DAME DE PONTMAIN, LA BACONNIÈRE

Active La Baconnière 1945-02-23
M

Mission

Assurer l'entretien des ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente notamment la gestion de l'ecole maternelle et primaire Notre Dame de Pontmain à La Baconnière

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Ernée
@

Commune & Contact

Commune

La Baconnière (53240)

Associations de La Baconnière

Siège INSEE

14 PLACE DE L'EGLISE, 53240 LA BACONNIERE

Contact

#

Identifiants

RNA
W532000574
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786228270
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0532000523
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 533S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr