récolter des fonds,via diverses actions ou manifestations pour aider l'école à financer ses projets en complément de ce qui est actuellement versé par la mairie et la coopérative scolaire ; établir une collaboration avec les enseignants de l'école d'Avoudrey afin d'étudier tout ce qui concerne l'intérêt des élèves d'un point de vue matériel, moral et intellectuel

sauvegarder les intérêts des enfants ; renforcer les liens entre les parents et les enseignants par l'organisation de réunions récréatives, sportives et culturelles

ressérer les liens qui unissent les anciens élèves dans le souvenir de leurs études auprès des professeurs et de leurs condisciples, entretenir et fortifier en eux les principes de vie, d'aimitié et de foi qu'ils ont puisé au séminaire, et en communion avec l'Eglise ; établir entre les anciens élèves et amis de l'ancien séminaire un centre commun de relations amicales, permettant un soutien moral, matériel et financier aux membres de l'association de l'ancien séminaire et à la fondation du Val de Consolation elle-même ; procurer, dans la mesure du possible, quelques ressources à ceux de ses membres actifs qui se trouveraient réellement dans le besoin ; favoriser des rencontres amicales et spirituelles pour les groupes qui en feraient la demande, dans l'esprit du premier paragraphe du présent article

Enseignement pré-primaire

gérer les fonds qui seront mis à sa disposition par Solidarité Doubs Handicap et ceux qui proviendront de la vente des objets fabriqués, vente dont elle aura la charge, ainsi que les dons et legs ; tenir la comptabilité des fonds remis aux usagers, soit par les parents / tuteurs à titre d'argent de poche, soit de toute autre manière, étant entendu que l'association ne se substituera en aucun cas aux droits des familles / tuteurs ; organiser les distractions et loisirs des usagers et toutes autres manifestations, ceci étant subordonné à l'accord préalable de l'administration de l'établissement

réunir toutes les personnes qui participent à la vie de l'école (les élus, les professeurs des écoles, les parents et les élèves)

gestion de la comptabilité de plusieurs classes de l'école élémentaire d'Etalans ; elle organise des ventes et manifestations dont l'intégralité des bénéfices sera utilisée au profit des élèves de l'école ; toutes ces activités se doivent d'être respectueuses de l'Homme et de son environnement, des principes de laïcité et de neutralité ; en toutes circonstances, l'association garantit un fonctionnement démocratique et transparent et préserve le caractère désintéressé de sa gestion

Enseignement secondaire technique ou professionnel

Enseignement du second degré premier cycle (services non marchands à caractère public)

créer un lien entre les parents d'élèves ; organiser des manifestations diverses et variées tout au long de l'année (vente de produits régionaux, vente de sapins, vente de chocolat, loto, kermesse, etc) afin de contribuer aux dépenses liées aux différents projets de l'école du village tel que l'achat de matériel pédagogique, sorties scolaires, intervenants extérieurs etc

organiser diverses manifestations afin de soutenir les projets pédagogiques au sein du RPI (regroupement pédagogique intercommunal)

vente d'objets et mise en place d'actions afin de financer des projets pour les élèves du RPI des Fournets

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dan sle projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'association adhère à l'APEL de l'académie de Besançon, elle-même membre de l'APEL nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ou parents d'un élève majeur de l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

organiser des manifestations dans le but de récolter des fonds qui seront redistribués matériellement ou financièrement aux différentes classes ou serviront à financer des activités extrascolaires ; défendre les intérêts des enfants scolarisés à l'école publique de Guyans-Vennes

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)

promotion et défense de l'intérêt des enfants scolarisés du RPI Villers-ChieF - Landresse ; favoriser les relations entre les familles et l'école, apporter son concours aux activités de l'école ; développer des relations de convivialité et de coopération entre les adhérents ; organiser toute action, manifestation d'ordre culturel, éducatif, festif, sportif ou social ;

organisation d'activités sportives et culturelles autour de l'école, organisation d'actions permettant le financement desdites activités

défense des enfants des écoles publiques de Flangebouche, Loray, réunies sous l'appellation RPI Flangebouche-Loray

animer et développer des actions diverses en faveur du groupe scolaire de Naisey les Granges

permettre aux 15 étudiantes de la promotion 2022-2025 d ergothérapie de Besançon de participer aux Assises Nationales d ergothérapie de l ANFE, qui se dérouleront le 19 et 20 septembre 2024 ;

organiser des manifestations dans le but de récolter des fonds qui seront redistribués matériellement ou financièrement aux différentes classes ou serviront à financer des activités extrascolaires; défendre les intérêts des enfants scolarisés à l'école intercommunale de Nods

contribuer à l'animation et au développement de la vie scolaire des enfants de l'école communale des premiers sapins, soutenir financièrement les projets pédagogiques et éducatifs menés par l'équipe enseignante, favoriser le lien entre les familles et l'équipe éducative ; peut organiser des événements, collecter des fonds, et entreprendre toute action entrant dans le cadre de son objet social ;

défense des intérêts des enfants des écoles publiques d'Orchamps-Vennes; pour ce faire elle propose de s'informer, d'informer et de promouvoir toutes formes d'actions en direction des diverses composantes qui interviennent dans et autour du domaine scolaire

promouvoir des projets scolaires et extra scolaires conduisant à la responsabilité, au civisme et à l'autonomie, par la pratique d'activités physiques, sportives, ludiques, culturelles ou scientifiques, dans le cadre d'un fonctionnement démocratique et laïque; par l'achat de matériel ou le financement de services relatifs à l'organisation des pratiques précédemment citées; contribuer ainsi à l'éducation globale des enfants

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; a cet effet, l'association adhère à l'apel de l'académie de Besançon, elle-même membre de l'apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés, étudiants ou apprentis dans l'établissement ou parents d'un élève majeur, scolarisé, étudiant ou apprenti de l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation en concertation avec l'apel académique

Enseignement secondaire général

Formation continue d'adultes

permettre à l'école de Passonfontaine d'être affiliée à l'USEP

réunir toutes les personnes qui participent à la vie de l'école maternelle et élémentaire (les élus, les professeurs des écoles, les parents, les élèves, etc) ; organiser et animer des manifestations destinées à soutenir l'action éducative des enseignants, sans se substituer au rôle pédagogique de ceux-ci et à promouvoir l'éveil de l'enfant

organiser des manifestations aux cours desquelles des fonds sont récoltés et redistribués à l'école Saint-Exupéry de Valdahon dans le but d'alléger le financement des familles dans les projets pédagogiques scolaires ; l'apese Valdahon est affiliée à la ligue de l'enseignement de la fédération du Doubs afin de promouvoir la politique du sport scolaire dans le cadre des rencontres usep (union sportive des écoles primaires)

permettre aux musulmans de pratiquer leurs rites et pratiques spirituelles dans de bonnes conditions ; favoriser le dialogue et l'échange interreligieux en organisant des rencontres et des débats ; donner des cours de langues et de civilisations à tout public ; donner des cours d'aide aux devoirs, un accompagnement et un suivi scolaire aux élèves ; donner des cours d'alphabétisation et de remise à niveau aux adultes ; organiser des sorties, des activités et des voyages ludiques, culturels et de loisirs ; organiser des conférences, des séminaires, des débats et des rencontres ; conseiller et accompagner les familles dans leurs démarches administratives, éducatives et dans leur insertion professionnelle ; initier et réaliser toutes opérations d'entraide aux plus démunis sans aucune distinction, indépendamment ou en collaboration avec les organisations existantes

gestion, coordination et développement de la structure dédiée à l'enfance et la petite enfance (crèches, haltes-garderies, multi-accueils, périscolaires, etc ; ) ; la promotion d'un accueil de qualité pour les enfants à partir de 2 mois et demi, dans le respect de leur bien-être, de leur sécurité et de leur développement global ; le soutien aux professionnels de la petite enfance par la formation, l'échange de bonnes pratiques et la mise en réseau ; la sensibilisation des familles et du grand public aux enjeux de la prise en charge de la petite enfance en structure ; toute activité liée directement ou indirectement à la réalisation de cet objet ; la mutualisation des ressources à l'échelle départementale au sein du réseau adaej25

gestion, coordination et développement de la structure dédiée à l'enfance et la petite enfance (crèches, haltes-garderies, multi-accueils, périscolaires, etc ; ) ; la promotion d'un accueil de qualité pour les enfants à partir de 2 mois et demi, dans le respect de leur bien-être, de leur sécurité et de leur développement global ; le soutien aux professionnels de la petite enfance par la formation, l'échange de bonnes pratiques et la mise en réseau ; la sensibilisation des familles et du grand public aux enjeux de la prise en charge de la petite enfance en structure ; toute activité liée directement ou indirectement à la réalisation de cet objet ; la mutualisation des ressources à l'échelle départementale au sein du réseau adaej25

gestion, coordination et développement de la structure dédiée à l'enfance et la petite enfance (crèches, haltes-garderies, multi-accueils, périscolaires, etc ; ) ; la promotion d'un accueil de qualité pour les enfants à partir de 2 mois et demi, dans le respect de leur bien-être, de leur sécurité et de leur développement global ; le soutien aux professionnels de la petite enfance par la formation, l'échange de bonnes pratiques et la mise en réseau ; la sensibilisation des familles et du grand public aux enjeux de la prise en charge de la petite enfance en structure ; toute activité liée directement ou indirectement à la réalisation de cet objet ; la mutualisation des ressources à l'échelle départementale au sein du réseau adaej25

gestion, coordination et développement de la structure dédiée à l'enfance et la petite enfance (crèches, haltes-garderies, multi-accueils, périscolaires, etc ; ) ; la promotion d'un accueil de qualité pour les enfants à partir de 2 mois et demi, dans le respect de leur bien-être, de leur sécurité et de leur développement global ; le soutien aux professionnels de la petite enfance par la formation, l'échange de bonnes pratiques et la mise en réseau ; la sensibilisation des familles et du grand public aux enjeux de la petite enfance ; toute activité liée directement ou indirectement à cet objet ; la mutualisation des ressources à l'échelle départementale au sein du réseau adaej25

grouper les chefs de famille ayant la charge des enfants inscrits à l'école ; toutes activités susceptibles d'apporter un soutien matériel et moral à l'école, aux familles et aux maîtres ; entente avec toutes associations semblables

permettre toute activité se rapportant à l'éducation, la formation et la culture ; accueil, hébergement, restauration, mise a disposition de locaux ;

amener un soutien financier aux écoles publiques de Vercel, dans le domaine scolaire et autres activités ludiques et pédagogiques, et voyages

organiser des animations à destination des élèves du pôle sécurité de Vercel ; récolter les fonds nécessaires à ses activités par tous les moyens légaux

rendre ou organiser tous services nécessaires aux Maisons Familiales Rurales et à leur développement ainsi qu'au développement de l'éducation populaire en milieu rural et plus spécialement de l'éducation, de l'orientation, de la formation professionnelle, du perfectionnement, de la promotion sociale, de l'apprentissage, du recrutement et de la formation des cadres ; représenter les associations adhérentes auprès des pouvoirs publics, organismes professionnels et familiaux et de tous les autres organismes exerçant leur autorité ou fonctionnant dans le territoire de la fédération, en concertation avec les fédérations qui interviennent sur le même département ; veiller au respect par les associations adhérentes des statuts types et des principes et méthodes définis par l'Union Nationale des Maisons Familiales Rurales : réaliser durant et après l'obligation scolaire pour les adolescents et les jeunes adultes, une formation professionnelle associée à la formation générale ainsi que les diverses formations professionnelles ; assurer cette formation suivant un rythme approprié, l'alternance passée dans le milieu familial ou professionnel et dans la Maison Familiale Rurale constituant un plein temps aménagé pédagogiquement ; donner aux parents le moyen d'exercer leurs responsabilités effectives dans l'éducation de leurs enfants et dans la direction et la gestion de la Maison Familiale que ces derniers fréquentent, notamment en ce qui concerne l'éducation, la formation générale, professionnelle, morale et sociale de leurs enfants ; susciter et accompagner la création de nouvelles associations de Maisons Familiales et l'ouverture de nouvelles Maisons Familiales Rurales ; mener et favoriser toutes autres actions intéressant le milieu rural et son territoire ; mener, en coordination avec la Fédération Régionale et l'Union Nationale, des actions de coopération et de solidarité pour le développement à l'international d'Institutions s'inspirant des principes des Maisons Familiales Rurales ;

Enseignement secondaire général

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, et notamment la gestion des écoles primaires ainsi que tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement

assumer juridiquement, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'Enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'OGEC peut passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Enseignement primaire

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)