M
Mission
acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts et du mobilier urbain, des parkings et des installations d'eau, d'éclairage et de distribution d'énergie, toutes installations dintérêt commun et tous terrains, propriété de l'association.
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Grands Lacs
@
Commune & Contact
Commune
Sanguinet (40460)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W402004809
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402008613
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr