M
Mission
la lutte contre la pollution atmospherique causee par les fumees et les emanations provenant de la decharge du sivom de peyrehoradeet de son incinerateur, qui se deversent au gre des vents sur une
Domaines
- Comité, défense d'un emploi 👉 Pays d'Orthe et Arrigans
- Environnement, cadre de vie 👉 Pays d'Orthe et Arrigans
@
Commune & Contact
Commune
Cauneille (40300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W401004739
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401003767
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Comité, défense d'un emploi
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr