M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La lutte contre la pollution atmospherique causee par les fumees et les emanations provenant de la decharge du sivom de peyrehoradeet de son incinerateur, qui se deversent au gre des vents sur une
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CAUNEILLE (40300)#
Identifiants
Identifiant
401S0401003767
Copié !
Historique
0401003767
Copié !
RNA
W401004739
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : W401004739
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.