ASSOCIATION DE CHASSE DES BOIS DE PETIT MESNIL ET DE LA GIBERIE

Active Torcy-le-Grand 1990-11-13
M

Mission

chasse, prise à bail des bois, gestion de chasse et tout objet pouvant s'y rapporter directement et indirectement ; développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élévage, la destruction des nuisibles, répression du broconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par des apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torcy-le-Grand (10700)

Associations de Torcy-le-Grand

Siège INSEE

22 RUE DU CHAUFFOUR, 10700 TORCY-LE-GRAND

Contact

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Identifiants

RNA
W103001995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923189732
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103005529
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr