GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A VOCATION DE REMPLACEMENT : ELEVEURS BRESSANS

Active Bourg-en-Bresse 1975-07-31
M

Mission

mettre à disposition de ses membres,d'un ou plusieurs salariés liés au groupement dans le cadre d'un contrat de travail; ces contrats contiendront les clauses prenant en compte les sujétions liées aux changements de lieux d'emploi et à la durée des missions des salariés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Contact

#

Identifiants

RNA
W012002873
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012003731
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

groupements professionnels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr