ARDECHE — organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

assurer une formation générale et professionnelle initiale sous l'égide du Ministère de l'Agriculture et par ailleurs participer au développement et à l'animation locale

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, réaliser toutes les activités périscolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal, passer convention avec l'Etat, le collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet, acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente : l'Institut des Soeurs de St Joseph mandaté par l'évêque de Viviers,

accords conclus au sein de l'enseignement catholique et assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

l'organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation en apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'ogec peur passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ;

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, la gestion de l'ets scolaire primaire

Entretenir les ecoles libres d'ardoix et prendre toutes mesures utiles pour assurer et favoriser leur fonctionnement....

Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

dans le respect du droit français d'une part du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part d'assumer juridiquement les gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; elle pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, à l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes ; elle pourra réaliser toutes les activités parascolair

organiser ; faire fonctionner et favoriser l'école libre de Boffres et toutes œuvres autres d'éducation populaire et d'activités sociales, religieuses ou morales

assurer, conformément aux dispsoitions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien des classes et locaux de l'école catholique reconnus comme tels par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement scolaire primaire de Boulieu ainsi que la gestion de totu ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'édcuation et à l'enseignement,....

Gestion de tout ce qui se rapporte a l'education et a l'enseignement a l'ecole catholique

Statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

aider, favoriser et soutenir l'ecole catholique de coucouron ainsi que toute oeuvre postscolaire sportive, d'education population, d'action sociale, religieuse et morale.

Dans le respect du droit francais du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci et d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'ets scolaire..

dans le respect du droit français d'une part, des accords conclu au sein de l'Enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; à cette fin ellle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelques nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; elle passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellemen-t à son objet ; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

assurer la gestion de l'école primaire privée catholique du lac d'issarles

assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ;

Statut de l'enseignement catholique, assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

accueillir des publics divers ( groupes, familles, stages .... ) dans son gîte de séjour.

dans le respect du droit francais d'une part du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui-ci d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente...

developper et promouvoir a tous les stades et sous toutes ses formes l'enseignement et la formation professionnelle agricole...

statut de l'enseignement catholique assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondes par l'autorité canonique compétente

Organiser et gerer l'aide catholique de mauves ainsi que toutes les oeuvres postscolaires, sportives d'education populaire d'action sociale religieuse et morale

Organiser, faire fonctionner et favoriser l'ecole libre de plats

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique,d'autre part, d'organiser et de gérer l'établissement d'enseignement

Statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique et assumer juridiquement la gestion d'etablissements fondes par l'autorite canonique competente

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques notamment la gestion de l'etablissement primaire et assurer les obligations d'ordre administratif materiel et financier

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l’Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assurer juridiquement la gestion d'établissements d’enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente notamment la gestion de l'ets primaire ainsi que tout ce qui se rapporte a l'education et a l'enseignement et assumer les obligations

Assurer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

dans le respect du droit francais du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente.

gestion hors contrat des écoles de village ainsi que tout ce qui, directement ou indirectement, permet ou facilite la réalisation de son objet, notamment la prise de bail ou l'acquisition de biens en vue de l'exercice de son objet

Assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telle par l'autorite canonique competente....

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui-ci d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes ; à cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelques nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Aider, favoriser et soutenir l'ecole libre

assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorite canonique compétente

Assurer la gestion de l'ecole primaire privee mixte de saint felicien ainsi que de tout ce qui se rapporte a l'education et a l'enseignement

Favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; a cet effet l'association adhère à l'Apel du département de l'Ardèche, adhérente à l'Apel de l'académie de Grenoble, elle même membre de l'Apel nationale, réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur formation, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille, permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement, participer à le vie de la communauté éducative et la promouvoir dans le respect des compétences de chacun, apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente...

Gestion de l'ecole catholique de saint jeure d'ay

entretenir l'école libre catholique et prendre toutes mesures utiles pour assurer son bon fonctionnement

fondation et entretien de l'école laïque, gestion de l'établissement scolaire et tout ce qui se rapporte de prés ou de loin à l'éducation ou à l'enseignement

Léducation populaire dans le sens le plus large du mot

propriété acquisition la prise a bail avec ou sans promesse de vente la location l'exploitation de tous immeubles et toutes opérations pouvant s'y rattacher, en faveur d'oeuvres sociales et éducatives ou au profit de la paroisse de notre dame des boutières

Respect du droit francais...des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement...

dans le respect du droit francais, du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci, assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques..;

Assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'ets scolaire primaire...

entretenir les écoles libres catholiques de la paroisse de st victor et de prendre toutes mesures utiles pour assurer leur bon fonctionnement

gestion de l'établissement scolaire primaire

fondation et entretien des écoles catholiques de satillieu

Assumer juridiquement la gestion d'etablissements fondes par l'autorite canonique competente

Entretenir l'ecole libre catholique de talencieux et prendre toutes mesuresutiles pour assurer son bon fonctionnement

assumer la gestion d'écoles catholiques notamment celle du lycee technique et d'enseignement professionnel Saint André

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; à cette fin, l'association peut se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; elle peut réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lieu avec son objet principal

enseignement scolaire ; entretien de l'école privée primaire mixte du cours libre du Sacré-Coeur et prise de toutes mesures utiles pour assurer son bon fonctionnement, ainsi que la garantie du caractère catholique de l'école ; création et entretien de toute autre école catholique si elle le juge utile ; promotion, gestion et administration de toute activité scolaire, culturelle, artistique, sportive ou de loisirs et de toute activité parascolaire telle que la cantine pour les enfants des écoles

organiser, faire fonctionner et favoriser l'ecole libre de vallon et toutes autres oeuvres d'education populaire et d'activitEs sociales, religieuses ou morales.

...assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assurer le fonctionnement des ecoles libres catholiques des vans.

assumer juridiquement la getion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Assurer la fondation et l'entretien de l'ecole catholique notamment la gestion de l'etablissement scolaire

assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires de fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'etablissement scolaire...

assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente notamment la ges-