COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DE SAINT-ESPRIT

Active Saint-Esprit 1997-10-16
M

Mission

La création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du Bureau d'Aide Sociale et de la Caisse des Ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. Le comité se propose d'encourager et d'aider à la pratique des activités sportives.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Esprit (97270)

Associations de Saint-Esprit

Siège INSEE

RUE SCHOELCHER, 97270 SAINT-ESPRIT

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3000355
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809804347
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9723001470
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Activité

maisons de la culture, office municipal, centres culturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr