COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DU SAINT-ESPRIT

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Creation, developpement, gestion des oeuvres sociales, institu- tion de toutes les formes d'aides jugees opportunes.

@

Commune & Contact

#

Identifiants

Identifiant
9M3S9723001470
Copié !
Historique
9723001470
Copié !
RNA
W9M3000355
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M3S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.