ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT-JOSEPH DE LORIENT

Active Saint-Barthélemy 1978-12-15
M

Mission

assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement scolaire primaire ; acquérir tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ; assumer ses obligations d'ordre administratif, matériel ou financier en liaison avec le chef d'établissement compte tenu des responsabilités inhérentes à la fonct

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Barthélemy (97133)

Associations de Saint-Barthélemy

Siège INSEE

LD LORIENT, 97133 SAINT BARTHELEMY

Contact

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Identifiants

RNA
W9J1000272
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
314604208
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1978
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9J1T

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr