Mission
l'association a pour objet dans le respect du droit française d'une part , des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente. organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement de l'établissement d'enseignement privé catholique. engager les maîtres et le personnel d'administration, asurter leur rémunération, leur formation et l
Domaines
- centre d'enseignement et de formation 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Argenteuil (95100)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 951S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
centre d'enseignement et de formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr