Mission
promouvoir les intérêts des personnels de direction des Archives départementales mis à disposition par le ministère de la Culture et de la communication auprès des Départements ; participer à la réflexion sur les conditions d'exercice des missions qui leur sont confiées tant au titre de l'Etat (contrôle scientifique et technique) qu'au titre des collectivités, en application du livre II du code du patrimoine ; être force de proposition auprès des pouvoirs publics et un interlocuteur pour tout partenaire institutionnel, associatif, public ou privé
Domaines
- groupements professionnels 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Bobigny (93000)Contact
Contacter la mairie
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 931P
Activité
groupements professionnels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr