M
Mission
gérer la chasse dans les bois loués par la commune, et ce en respect du cahier des clauses générales de location de la chasse en forêt communale. dans ce territoire d'une superficie de 179 ha 39 a 15 ca, les actionnaires admis, devront : entretenir une réserve, réguler les prédateurs, ne pas admettre le braconnage, repeupler, définir pour campagne, les journées de chasse.
Domaines
- chasse 👉 Chablis Villages et Terroirs
@
Commune & Contact
Commune
Bazarnes (89460)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W891009356
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891011232
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr