M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Gérer la chasse dans les bois loués par la commune, et ce en respect du cahier des clauses générales de location de la chasse en forêt communale. Dans ce territoire d'une superficie de 179 ha 39 a 15 ca, les actionnaires admis, devront : entretenir une réserve, réguler les prédateurs, ne pas admettre le braconnage, repeupler, définir pour campagne, les journées de chasse.
@
Commune & Contact
Commune
BAZARNES (89460)#
Identifiants
Identifiant
891P0891011232
Copié !
Historique
0891011232
Copié !
RNA
W891009356
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : W891009356
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.