VIGILANCE AU SERVICE DES CITOYENS

Active Parey-sous-Montfort 2006-09-21
M

Mission

AIDE A LA CONSTITUTION DE DOSSIER, RAPPORT OU COURRIER AYANT POUR BUT DE FACILITER LES DEMARCHES AFIN, DE FAIRE RESPECTER ET APPLIQUER : LES REGLES, ARTICLES, CONVENTIONS ET CODES DU DROIT ET DES DEVOIRS, EN RAPPORT AVEC LA DEFENSE ET L'APPLICATION DU DROIT SOCIAL, DU (ET, OU) AU TRAVAIL, DE LA SECURITE ET DU COMMERCE AINSI QUE : DU RESPECT DE L'APPLICATION DES DROITS ET DEVOIRS CONCERNANT LA LIBERTE D'EXPRESSION.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Parey-sous-Montfort (88800)

Associations de Parey-sous-Montfort

Contact

#

Identifiants

RNA
W882000494
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Activité

Comité, défense d'un emploi

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr