L'ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE (FNATH) SECTION DE ROUILLE LUSIGNAN

Active Rouillé 2000-04-18
M

Mission

INFORMATION CONSEIL DEFENSE DE TOUTES PERSONNES VICTIMES DE LA MALADIE DU HANDICAP DE L'ACCIDENT POUR FAIRE OBTENIR ET RESPECTER LEURS DROITS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouillé (86480)

Associations de Rouillé

Siège INSEE

MAIRIE, 86480 ROUILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W863000250
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
507501781
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863011503
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-04-17

Activité

établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)

aide aux accidentés du travail

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr