SOCIETE DE CHASSE D'ARIFAT - SALCLAS -

Active Arifat 2004-02-02
M

Mission

exercice du droit de chasse, tel qu'il est prévu et réglementé par les arrêtés préfectoraux en vigueur dans le département du tarn sur le territoire dont dispose la société b) la gestion cynégétique ; repeuplement du gibier ; destruction des animaux nuisibles sur le territoire dont dispose la société

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arifat (81360)

Associations de Arifat

Siège INSEE

81360 ARIFAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W812009302
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924308265
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
207403
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr