M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
a) l'exercice du droit de chasse, tel qu'il est prévu et réglementé par les arrêtés Préfectoraux en vigueur dans le département du TARN sur le territoire dont dispose la société b) La gestion cynégétique, repeuplement du gibier, destruction des animaux nuisibles, sur le territoire dont dispose la société.
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Commune & Contact
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Identifiants
Identifiant
812S207403
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SIRET
0
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Historique
207403
Copié !
RNA
W812009302
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 812S
Observation : W812009302
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.