GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE BELVAUR

Dissoute Belcastel 2005-03-03
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-12-01.

mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le groupement d'employeurs est contitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : convention collective des entrepreneurs de travaux agricoles du tarn et de la haute garonne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belcastel (81500)

Associations de Belcastel

Siège INSEE

EMPAUTHE, 81500 BELCASTEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W812003959
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481611085
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
207630
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

groupement d'employeurs

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.