M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
- Mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce Groupement par un contrat de travail. - Le Groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif. - Le Groupement d'employeurs est contitué dans le champ professionnel de la Convention Collective suivante : Convention Collective des Entrepreneurs de travaux agricoles du Tarn et de la Haute Garonne.
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Commune & Contact
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Identifiants
Identifiant
812S207630
Copié !
SIRET
0
Copié !
Historique
207630
Copié !
RNA
W812003959
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 812S
Observation : W812003959
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.