OGEC JEANNE D'ARC ET SAINT CHARLES

Active Saint-Sulpice 1951-06-08
M

Mission

Dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente.

Domaines

  • associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Tarn-Agout
  • éducation formation 👉 Tarn-Agout
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice (81370)

Associations de Saint-Sulpice-la-Pointe

Siège INSEE

5 PLACE DE L’EGLISE, 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Contact

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Identifiants

RNA
W812000832
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
304217045
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
30421704500018
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
201136
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr