COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

Active Montigny-le-Bretonneux 1902-01-01
M

Mission

solidarite temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale a l'egard de tout agent du personnel du s.c.a.a.n., titulaire, stagiaire, contractuel ou auxiliaire, en activite ou en retraite

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montigny-le-Bretonneux (78180)

Associations de Montigny-le-Bretonneux

Contact

#

Identifiants

RNA
W784010331
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0784007384
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 784P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr