COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Solidarite temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale a l'egard de tout agent du personnel du s.c.a.a.n., titulaire, stagiaire, contractuel ou auxiliaire, en activite ou en retraite

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)YVELINES
@

Commune & Contact

Commune

MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (78180)

Associations de Montigny-le-Bretonneux

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Identifiants

Identifiant
784P0784007384
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Historique
0784007384
Copié !
RNA
W784010331
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 784P

Observation : W784010331

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.