ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU PARC DE BACHELARD

Active Douvaine 1982-05-17
M

Mission

organiser la defense des interets des proprietaires pour ce qui est de l'achevement du lotissement conformement aux regles de l'art et de toutes les questions concernant les problemes de

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Thonon Agglomération
@

Commune & Contact

Commune

Douvaine (74140)

Associations de Douvaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W744007595
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0744001590
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-12-05
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 744S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr