M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Organiser la defense des interets des proprietaires pour ce qui est de l'achevement du lotissement conformement aux regles de l'art et de toutes les questions concernant les problemes de
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
DOUVAINE (74140)#
Identifiants
Identifiant
744S0744001590
Copié !
Historique
0744001590
Copié !
RNA
W744007595
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 744S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.