M
Mission
permettre à ses membres, personnes physiques, de pouvoir utiliser le matériel de distillation lui appartenant, pour distiller les fruits de leur production personnelle dans le cadre des règlementations en vigueur imposées par l'administration des douanes
Domaines
- organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Bresse Revermont 71
- gastronomie, oenologie, confréries, gourmets 👉 Bresse Revermont 71
@
Commune & Contact
Commune
Le Planois (71330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W714001689
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Activité
organisation de professions (hors caractère syndical)
gastronomie, oenologie, confréries, gourmets
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr