M
Mission
favoriser le developpement des operations de drainage ou d'assainissement de terres humides dans sa circonscription (zone du plan d'amenagement rural de la moyenne, vallee de l'ognon plus rillans), a l'amenagement des emissaires necessaires
Domaines
- mouvements écologiques 👉 Pays de Montbozon et du Chanois
@
Commune & Contact
Commune
Montbozon (70230)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702004366
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702003188
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
mouvements écologiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr