M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Favoriser le developpement des operations de drainage ou d'assainissement de terres humides dans sa circonscription (zone du plan d'amenagement rural de la moyenne, vallee de l'ognon plus rillans), a l'amenagement des emissaires necessaires
@
Commune & Contact
Commune
MONTBOZON (70230)#
Identifiants
Identifiant
702P0702003188
Copié !
Historique
0702003188
Copié !
RNA
W702004366
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702004366
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.