M
Mission
assurer la défense de l'environnement et promouvoir l'amélioration du cadre de vie, ainsi que la maîtrise de l'urbanisation en vue de garantir à la commune de vesoul et son agglomération, qui recouvre le territoire couvert par la communauté d'agglomération de vesoul, un développement harmonieux et équilibré des constructions sur l'ensemble de son territoire
Domaines
- mouvements écologiques 👉 Vesoul
@
Commune & Contact
Commune
Pusey (70000)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702002592
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702005939
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
mouvements écologiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr