M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer la défense de l'environnement et promouvoir l'amélioration du cadre de vie, ainsi que la maîtrise de l'urbanisation en vue de garantir à la commune de Vesoul et son agglomération, qui recouvre le territoire couvert par la communauté d'agglomération de Vesoul, un développement harmonieux et équilibré des constructions sur l'ensemble de son territoire
@
Commune & Contact
Commune
PUSEY (70000)#
Identifiants
Identifiant
702P0702005939
Copié !
Historique
0702005939
Copié !
RNA
W702002592
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002592
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.