M
Mission
agir dans le cadre de l'application du droit de l'environnement, de la protection des monuments historiques, installations classées ... mais aussi coopérer à la prévention, protection et respect des sites, paysages et monuments naturels tels que défini par le code de l'environnement et ou le code de l'urbanisme
Domaines
- mouvements écologiques 👉 Monts de Gy
@
Commune & Contact
Commune
Fresne-Saint-Mamès (70130)Associations de Fresne-Saint-Mamès
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W702002512
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702006079
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
mouvements écologiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr