M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Agir dans le cadre de l'application du droit de l'environnement, de la protection des monuments historiques, installations classées ... mais aussi coopérer à la prévention, protection et respect des sites, paysages et monuments naturels tels que défini par le code de l'environnement et ou le code de l'urbanisme
@
Commune & Contact
Commune
FRESNE-SAINT-MAMES (70130)#
Identifiants
Identifiant
702P0702006079
Copié !
Historique
0702006079
Copié !
RNA
W702002512
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002512
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.