M
Mission
sauvegarde des droits et reglementation de l'utilisation de l'eau de la source du coney, sur sa riviere ainsi que du cours de la saone jusqu'a ormoy. etudier toute question se rattachant a l'eau
Domaines
- mouvements écologiques 👉 Haute Comté
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Commune & Contact
Commune
Pont-du-Bois (70210)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W701002806
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0701002869
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
mouvements écologiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr