COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE CANOHÈS

Active Canohès 1985-05-03
M

Mission

renforcer la solidarité entre les agents municipaux et instituer en leur faveur, ainsi qu'à leurs conjoints et enfants mineurs et aux retraités, toutes les formes d'aides jugées opportunes (matérielles, culturelles, de loisirs et financières)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Canohès (66680)

Associations de Canohès

Contact

#

Identifiants

RNA
W662006470
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0662005796
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 662P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr