COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE CABESTANY

Active Cabestany 1979-03-16
M

Mission

renforcer la solidarité entre les agents municipaux et instituer en leur faveur, ainsi qu'à leurs conjoints et enfants mineurs et aux retraités, toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles et culturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cabestany (66330)

Associations de Cabestany

Contact

#

Identifiants

RNA
W662004026
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0662004253
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 662P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr