Mission
mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; il fonctionnera dans le champ de la convention collective suivante : convention nationale du sport
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Cotentin
Commune & Contact
Commune
Bricquebec en Cotentin (50260)Associations de Bricquebec-en-Cotentin
Siège INSEE
PL DE LA MAIRIE, 50260 BRICQUEBEC-EN-COTENTINContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 502S
Observation : Retour du dossier le 3/03/2025 avec flyer pour faire dde en ligne modif D (manq PV). SD
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr