M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2019-09-07.
avoir assuré la réception de tous ouvrages et aménagements communs dont est tenu le lotisseur, d'en assurer la gestion et l'entretien, d'y apporter en tant que de besoin, toutes adjonctions ou améliorations jugées utiles, de les transformer s'il y a lieu sans que toutefois améliorations, adjonctions ou transformations soient contraire aux prescriptions édictées par l'arrêté préfectoral autorisant le lotissement
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Cotentin
@
Commune & Contact
Commune
Portbail (50580)Associations de Port-Bail-sur-Mer
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W502004256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502005921
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.