CONSEIL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DU PETR GRAND QUERCY

Active Cahors cedex 9 2001-06-05
M

Mission

repondre aux nouvelles exigences de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cahors cedex 9 (46004)

Associations de Cahors

Contact

#

Identifiants

RNA
W461003324
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461004890
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Activité

conduite d'activités économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr