M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REPONDRE AUX EXIGENCES EDICTEES PAR LA LOI D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DU 25 JUIN 19999 ET LE DECRET DU 19 SEPTEMBRE 2000 QUI EN A FIXE LES CONDITIONS D'APPLICATION
@
Commune & Contact
Commune
CAHORS (46000)#
Identifiants
Identifiant
461P0461004890
Copié !
Historique
0461004890
Copié !
RNA
W461003324
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : W461003324
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.