SOCIETE DE CHASSE D'ESCAMPS

Active Escamps 1973-09-10
M

Mission

Mise en commun du territoire de chasse, conservation du territoire de chasse, mise en commun réciproque et organisation de la chasse, protection et gestion du gibier, répression du braconnage, destruction des nuisibles, organisation de réserves sur les quelles la chasse sera interdite, dans le respect des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Escamps (46230)

Associations de Escamps

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002841
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461001409
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr