M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE EN COMMUN DE LEURS TERRES, BOIS ET FRICHES, SIS SUR LE TERRI-TOIRE DE LA COMMUNE D'ESCAMPS, POUR FACILITER LA CHASSE, LA RE- PRESSION DU BRACONNAGE, LA DIVAGATION DES CHIENS, LE REPEUPLEMENT EN GIBIER ET LA DESTRUCTION DES NUISIBLES.
@
Commune & Contact
Commune
ESCAMPS (46230)#
Identifiants
Identifiant
461P0461001409
Copié !
Historique
0461001409
Copié !
RNA
W461002841
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : W461002841
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.