M
Mission
VEILLER AU RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU SITE DU HAMEAU DE LA COUR, PAR ST JUST MALMONT, EN CE QUI CONCERNE LA SANTE DES HABI- TANTS, L'ESTHETIQUE ET LE BRUIT.
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Loire et Semène
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Just-Malmont (43240)Associations de Saint-Just-Malmont
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W433002203
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0433002338
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 433S
Observation : pas de possibilite d\'attacher la pièce jointe \"parution au JO\".
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr