M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
VEILLER AU RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU SITE DU HAMEAU DE LA COUR, PAR ST JUST MALMONT, EN CE QUI CONCERNE LA SANTE DES HABI- TANTS, L'ESTHETIQUE ET LE BRUIT.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-JUST-MALMONT (43240)#
Identifiants
Identifiant
431S0433002338
Copié !
Historique
0433002338
Copié !
RNA
W433002203
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.