M
Mission
assurer dans le cadre des lois en vigueur et de celles qui pourront l'être ultérieurement la diffusion de l'enseignement libre et religieux aux enfants des deux sexes dans la commune de Vorey
Domaines
- parents d'élèves 👉 Puy-en-Velay
@
Commune & Contact
Commune
Vorey (43800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W432003830
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0432000064
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
parents d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr