M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER DANS LE CADRE DES LOIS EN VIGUEUR ET DE CELLES QUI POUR RONT L'ETRE ULTERIEUREMENT LA DIFFUSION DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ETRELIGIEUX AUX ENFANTS DES DEUX SEXES DANS LA COMMUNE DE VOREY SUR
Domaines
- parents d'élèves — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
VOREY (43800)#
Identifiants
Identifiant
432P0432000064
Copié !
Historique
0432000064
Copié !
RNA
W432003830
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Observation : W432003830
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.