COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE BRIOUDE ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIVADOIS

Active Brioude 1974-03-05
M

Mission

l'association s'engage à gérer des avantages à caractère social, à proposer des loisirs pour les agents actifs de la commune et de la communauté de communes et à mettre en oeuvre à cette fin, tous les moyens nécessaires à leurs bonnes exécutions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brioude (43100)

Associations de Brioude

Contact

#

Identifiants

RNA
W431001215
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
807
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 431S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr